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15 février 2014 6 15 /02 /février /2014 12:25

Camille Galic a évoqué Robert Brasillach à propos du livre de Léon Arnoux, L'Épuration des poètes, dans son "Carnet de balles, carnet de chèques" du 31 janvier 2014 (Présent, p.3).

Publié par ARB
15 février 2014 6 15 /02 /février /2014 12:23

Titre d'un article publié dans Rivarol le 6 février 2014 (n°3127, p.7).

Publié par ARB
27 janvier 2014 1 27 /01 /janvier /2014 21:39

A lire ici.

Publié par ARB
18 janvier 2014 6 18 /01 /janvier /2014 20:17

Publié par ARB
14 janvier 2014 2 14 /01 /janvier /2014 23:08
R&H, HS n°1
Publié par ARB
14 décembre 2013 6 14 /12 /décembre /2013 12:20

Publié dans la rubrique "Droit aux lettres" du dernier numéro de l'hebdomadaire Rivarol (n°3120, 12 décembre 2013, p.2), repris sur le site "La Flamme" [cliquer sur l'illustration pour la voir en entier] :

 

Publié par ARB
10 décembre 2013 2 10 /12 /décembre /2013 21:17

Vincent Reynouard a longuement cité Nuremberg et la terre promise de Maurice Bardèche dans son allocution « Etre inaccessible au découragement » prononcée le 7 septembre 2013 à Lyon, lors de la « Fête des patriotes ».

Publié par ARB
8 décembre 2013 7 08 /12 /décembre /2013 12:20

Un appel pour la Syrie, lancé par des avocats, dont certains exercent, par ailleurs, des responsabilités au sein des ARB, ayant été relayé plusieurs fois sur ce site (1, 2, 3, 4 et 5), voici la suite (publiée en premier lieu sur E&R) :

La question se pose de savoir si l’on peut, pour qualifier les crimes et délits commis en Syrie par les prétendus rebelles et leurs complices, parler de crimes de guerre, voire de crimes contre l’humanité.

La plainte déposée le 27 novembre contre Laurent Fabius par Mme Al-Kassem et MM. Al-Ibrahim et Salim écarte résolument une telle qualification. De ces notions, par ailleurs, les ennemis (non-officiellement déclarés comme tels) de la Syrie se servent à l’encontre du chef de l’État syrien. Encore tout récemment, le 2 décembre 2013, un haut commissaire de l’ONU a parlé de cela.

Malheureusement, toutes ces notions sont devenues difficiles à distinguer, et, dans le contexte actuel, extrêmement dangereuses à manipuler. Les qualifications de crime de guerre, de crime contre l’humanité et de crime contre la paix sont devenues ce que nous appellerons des armes de destruction psychologique massive. Si l’on veut y voir un peu plus clair, il est impératif de commencer par clairement distinguer ce qu’étaient ces notions dans le cadre du droit international européen classique, grosso modo depuis la Renaissance jusqu’en 1917, ce qui nous permettra, dans un second temps, de comprendre ce qu’elle sont devenues, avant que d’envisager enfin l’usage qui en est fait dans le cas syrien.

Le crime de guerre du XVIème au XIXème siècles

Il convient traditionnellement de distinguer le jus ad bellum (le droit de faire la guerre) du jus in bello (les lois et coutumes applicables dans la manière dont on fait la guerre). Sortie d’antiques et venimeuses querelles sur la guerre juste, la doctrine juridique européenne avait fini par réserver le jus belli (le droit de faire la guerre) à l’État, c’est-à-dire au souverain (cf. Bodin, Grotius, Pufendorf). Était juste, à l’exclusion de toute autre, la guerre qu’un État déclarait à un autre État.

La difficulté demeurait, au sein même de cet ordre international (sans donc parler du danger né de la présence, latente puis offensive, d’un potentiel retour au désordre international) de désigner et de reconnaître le souverain, particulièrement en cas de guerre civile conduisant à une scission, l’institution de la reconnaissance d’un nouvel État, par un État neutre, parfaitement tiers au conflit, visant à sortir de ce genre de crise. Difficulté, de même, pour les conflits coloniaux, seules les nations parties au concert européen pouvant à l’époque prétendre à un État.

Ceci étant noté, dans le cadre de ce jus belli étatique, toutes actions hostiles qui ne pouvaient se prétendre du commandement de l’autorité légitime relevaient donc du brigandage et de la police intérieure de l’un ou l’autre État belligérant. Toute armée qui ne relevait pas d’un État versait dans l’illégalité.

C’est ainsi que se trouvait enfin réglée la grande question du jus in bello. Depuis les Grecs, depuis Antigone, qui malgré la guerre voulait accomplir les rites sacrés sur le cadavre de son frère et qui bravait l’ordre de Créon de le laisser en pâture aux chiens et aux rapaces, l’Europe cherchait à limiter l’horreur de la guerre, à en protéger les populations civiles d’abord, les enfants, les femmes, les vieillards ; elle cherchait même, ensuite, à relativiser l’hostilité en épargnant le militaire prisonnier, blessé ou malade, qui a cessé de combattre.

Le droit classique parvint à instituer ces principes sous l’appellation de « Lois et coutumes de la guerre ». Et avec la notion de crime de guerre, il parvint à soumettre le militaire, combattant régulier, à une discipline et à un droit pénal inflexible lorsqu’il s’écartait du commandement reçu et violait ces lois et coutumes de la guerre.

Subversion du jus ad bellum et du jus in bello au XXème siècle

Au sortir de la Première Guerre mondiale, les catégories classiques se sont trouvées complétement subverties. Le jus ad bellum, pour commencer, a disparu. La guerre en dentelle a pu faire rêver d’un monde d’où toute hostilité serait bannie. Alors même qu’à partir de 1917 l’entrée des États-Unis d’Amérique sur la scène du Vieux Monde en avait accru démesurément l’horreur, on mit hors la loi la guerre déclarée, la guerre selon les formes classiques du droit européen (pacte Briand-Kellogg, 1928). La guerre que déclarait un État devint un crime contre la paix, rendant le coupable et son gouvernement outlaws.

Cela ne fit bien évidemment pas disparaître du monde l’effectivité de la guerre, non plus que sa nécessité. Cela n’interdisait pas un autre type de guerre, sans limite celui-ci, d’essence révolutionnaire, dirigé directement contre les populations et destiné à anéantir la puissance ennemie : choses que le jus in bello classique prohibait strictement. Cela n’interdisait pas non plus la guerre économique, dont la population civile est la première à souffrir. Mais toute réaction de défense contre de telles agressions était destinée à être interprétée comme un crime contre la paix.

Pis, dans ce nouveau contexte international dont nous ne sommes toujours pas sortis, la notion de crime de guerre, détournée de son usage normal, a connu un destin tragique. En cas de guerre conventionnelle selon la tradition du droit international classique, c’est un instrument essentiel à la discipline des armées, pour la protection des civils. Mais dans le contexte de guerres qui ne disent pas leur nom et de gouvernement par le chaos, la catégorie devient des plus meurtrières, puisqu’elle est retournée contre une armée par un agresseur qui soulève précisément la population contre elle. D’instrument de discipline interne à chacun des belligérants, elle sert alors à incriminer l’appareil militaire de la puissance ennemie contre laquelle la population est excitée à se soulever sous l’action du terrorisme.

Le stade final de ce processus véritablement odieux consiste à entrer dans une guerre totale, avec soulèvement de la population, mais simultanément bombardements massifs des villes, destruction de l’infrastructure économique, déplacements en masses et pour finir arrestation et inculpation pour crime de guerre des membres de l’État et de l’armée, sans que de telles exactions ne puissent être même moralement répréhensibles, puisqu’elles ne portent pas le nom de guerre, mais sont commises au nom de la nécessité pour l’ordre et la paix mondiale de laisser passer la justice et le droit.

Usage des catégories dans le contexte syrien

L’État qui subit une telle agression totale, s’il demeure loyal dans son application du droit classique, cherche à maintenir la discipline au sein de ses rangs et à rétablir l’ordre à l’intérieur de ses frontières. Il peut continuer à sanctionner les militaires qui commettraient des infractions. Il n’a pas besoin pour cela d’une catégorie de crime de guerre. Il peut aussi user du droit pénal le plus commun contre les civils, qui, sans visée politique, profiteraient du désordre créé par l’ennemi (crime de droit commun commis en temps de « guerre » civile, à ne pas confondre avec le crime de guerre).

Mais qu’en est-il, même si la frontière est souvent délicate à tracer d’avec cette dernière catégorie, de la sanction de ceux qui sévissent de manière ignoble, par le terrorisme, semant la mort et le chaos ? Qu’en est-il de leurs complices plus ou moins haut placés, présents à l’extérieur ? Qu’en est-il de ceux qui, cyniquement, ont subverti l’ordre classique qu’avait pu trouver le droit international, et qui le retournent contre lui ?

Il serait périlleux de retourner à nouveau l’arme juridique de la qualification de crime de guerre contre ceux qui l’ont déjà déformée et détournée. Car le crime de guerre stricto sensu (la violation des lois et coutumes de la guerre) ne peut jamais, comme jadis, qu’être utilisé pour incriminer les actes d’un membre d’une armée régulière, relevant donc d’un État. Il n’y aurait pas de sens à parler d’un crime de guerre commis par un simple particulier. S’il y a criminel de guerre, c’est que l’on suppose une armée et un État auxquels il appartient.

Parler de crime de guerre pour des actes commis par des terroristes et par des agents qui n’apparaissent jamais frontalement en tant que belligérants, ce serait leur supposer la qualité d’armée régulière, de combattants qui relèvent d’un État. Or, dans un contexte de guerre subversive, ce serait faire le jeu des agresseurs réels, qui précisément détournent aussi cette autre institution du droit classique qu’est la reconnaissance par les neutres, eux qui ne sont pas neutres, par de grossières manœuvres de reconnaissance d’un gouvernement en exil ou d’un prétendu commandement rebelle.

Dans le contexte d’une agression sans limite, l’État ne doit pas user de la notion de crime de guerre. Au demeurant il n’en a pas besoin. Contre ceux qui sévissent à l’intérieur, il dispose de son propre droit pénal. Et contre les complices présents à l’extérieur, il n’a d’autre moyen que l’appel à une restauration de l’ordre international.

Damien Viguier, le 5 décembre 2013

À ne pas manquer, sur E&R : « Plainte contre Laurent Fabius pour complicité de crimes commis en Syrie »

 

 

Publié par ARB - dans Avocats pour la Syrie
11 novembre 2013 1 11 /11 /novembre /2013 18:52

"Journal de la Syrie", Syrian Free Press, 14 octobre 2013

Délégation d'avocats européens en Syrie
Publié par ARB
8 novembre 2013 5 08 /11 /novembre /2013 02:27

Monsieur le Président,

Les soussignés, trois avocats français et un suisse, se sont rendus, à l’invitation de Monsieur le Bâtonnier de Damas, en Syrie, du 6 au 13 octobre 2013. L’objectif de notre voyage était principalement de découvrir, sur place, la réalité quotidienne de la complexe situation syrienne. Grâce à l’attitude des autorités locales, qui nous ont laissé toute liberté d’investigation, notre mission a pu être pleinement remplie.

Monsieur le Président, nous sommes en mesure de vous informer que l’opinion selon laquelle le Président Bachar el-Assad tirerait sur son peuple, « gazerait » sa population et serait responsable de plus de 100 000 morts est entièrement fausse.

Il est affligeant de constater à quel point les Occidentaux, et les Français plus que d’autres, sont désinformés et manipulés par les médias ! Nous ne savons pas si c’est également le cas pour vous et si les services spéciaux français pratiquent la même désinformation et manipulation à votre égard.

La réalité du terrain est que la Syrie est victime d’une agression interne et externe (plus de 40 000 combattants islamistes étrangers, dont peut-être plusieurs centaines de Français, se battent en Syrie).

La réalité est que les agresseurs (y compris occidentaux) sont d’une sauvagerie extrême ; nous avons vu des vidéos insupportables où ceux-ci découpent des êtres vivants ou morts en morceaux.

La réalité est que toute une population souffre de la hausse des prix, des difficultés d’approvisionnement et surtout d’être pris sous le feu et les bombardements ou attaques incessantes des « rebelles » et parfois de l’armée syrienne, dans le cadre des ripostes.

Vous savez que vos alliés, des monarchies théocratiques obscurantistes du Golfe (Qatar, Arabie Saoudite), aident ces criminels en les armant, en les finançant ; que la Turquie islamiste les soutient en permettant, à travers sa frontière, leur approvisionnement ; qu’enfin, les gouvernements occidentaux les favorisent en leur apportant une aide matérielle et logistique (armes « non-létales » ! qu’est-ce donc ?), ainsi que médiatique.

Vous devez savoir aussi que tous ceux qui sont responsables de cette sale guerre et ses cortèges de misères et de morts sont précisément tous ceux qui soutiennent les pseudo-rebelles, quels que soient les modalités de ce soutien et les véritables prétendus bénéficiaires de cette aide (la réalité sur le terrain est que les islamistes sont beaucoup plus nombreux que les autres, dont la pseudo-Armée syrienne libre).

Que vous l’acceptiez ou pas, le gouvernement légitime de l’État syrien combat la barbarie et la sauvagerie islamistes pour la défense de la civilisation, de l’intégrité de son territoire, la survie et la liberté de son peuple.

La guerre que sèment sur le terrain les opposants se résume, à ce jour, à des tirs meurtriers de « snipers » sur les soldats syriens ou sur des civils et sur l’envoi récurrents d’obus meurtriers sur des quartiers populaires (le vendredi 11 octobre, un obus dans la banlieue de Damas a fait 21 morts et de nombreux blessés, le samedi 22 un autre a fait 2 morts et plusieurs blessés, dans la rue même de notre hôtel).

Comprenez bien, Monsieur le Président, qu’autant que vous soutiendrez, avec les autres nations interventionnistes, les agresseurs sanguinaires, ceux-ci seront en mesure de poursuivre leur agression et de semer la misère et la mort ; sans même évoquer les risques de bombardements directs dont vous étiez le premier partisan.

Tous nos interlocuteurs, officiels ou gens de la rue, nous posaient systématiquement la même question : « Pourquoi le pays des droits de l’Homme soutient-il les agresseurs et les assassins et nous combat-il directement ou indirectement ? »

Que faut-il répondre à cette question légitime ? Nous vous appelons solennellement, Monsieur le Président, à reconsidérer votre position à l’égard de l’État syrien, et à cesser tout soutien aux agresseurs armés, quelles que soient leurs propres dénominations.

Des élections générales sont prévues en Syrie au printemps 2014 ; il n’est pas d’autre issue acceptable que le soutien à un processus démocratique de rétablissement de la paix dans ce pays, pour que cessent définitivement les atrocités et les horreurs quotidiennes dont vos protégés sont les coupables exclusifs.

Nous sommes à votre disposition pour vous rencontrer et vous exposer plus avant les résultats de notre mission. C’est de l’honneur de la France dont il est question et pas seulement du rétablissement de la paix et de la sérénité dans un État indépendant.

Nous osons espérer que ce courrier ne finira pas dans les poubelles de l’Élysée, ce qui serait une offense supplémentaire aux nombreux cadavres qui jalonnent le parcours de vos alliés sur le terrain.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de nos salutations démocratiques.

Fait à Grenoble, le 5 novembre 2013

Bernard RIPERT, avocat au Barreau de Grenoble
Damien VIGUIER, avocat au Barreau de l’Ain
Pascal JUNOD, avocat au Barreau de Genève
Fabrice DELINDE, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine

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Source : E&R.

Publié par ARB

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